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Le site www.tinyhouseannecy.com est la propriété de la société Tiny House Annecy.
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N° d’identification individuel (SIRET) : 881 489 710 00015.
Téléphone : 06 30 25 53 83
Email : contact@tinyhouse-annecy.com

Le directeur de la publication est Benoit Dubois, ayant la qualité de Gérant de la société Tiny House Annecy.


Hébergeur du site

Société : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com


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CONTENU DU SITE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.tinyhouseannecy.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Tiny House Annecy. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

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